COMM'UN ACCORD

Règlement intérieur

1 Les cours sont dispensés sur 30 semaines et suivent le rythme scolaire (vacances...).

2 L'engagement est annuel, il n'y a pas de remboursement possible, sauf cas de force majeur inconnue le jour des inscriptions.

3 Les cours dispensés normalement tombant un jour férié sont récupérés en fin d'année si possible pour être en adéquation avec l'alinéa 1, sinon, ils sont remboursée (à condition que l'élève n'ait pas été absent de son fait à l'un des autres cours).

4 Si un professeur est absent, il est tenu de proposer deux dates de récupération du cours. Si l'élève est indisponible à ces dates, le cours est perdu. Si le professeur est dans l'impossibilité de proposer deux dates, le cours est remboursé.

5 Si un élève est absent, il n'est pas prévu de récupération du cours (cela reste cependant envisageable à l'initiative du professeur si accord amiable, absence prévue et prévenue de longue date et planification de récupération anticipée possible).

5bis En cas d'absences répétées et non prévues (plus de trois fois) le professeur, en accord avec le coordinateur et la direction de l'établissement, se réserve le droit d'exclure définitivement l'élève sans remboursement.

5ter les activités de Comm'un accord, bien que périscolaires ont lieu au sein de l'établissement St Michel. Aussi, tout manquement au règlement intérieur de l'établissement pourra être signalé et sanctionné par l'équipe éducative de Saint-Michel dans les même conditions que pour des activités scolaires.

6 L'Ecole de Musique COMM'UN ACCORD est totalement indépendante des activités scolaires et extra-scolaires de ses élèves. Tout événement ou activité entraînant l'absence d'un élève relèverait de l'alinéa 5.

7 l'Etablissement St Michel met à disposition ses locaux pour l'enseignement musical au sein de COMM'UN ACCORD. Si toutefois des locaux habituels n'étaient pas accessibles du fait d'une nécessité relative à l'organisation interne de l'établissement imprévue, le cours dérangé ou supprimé ne saurait être rattrapé ni remboursé ou relèverait des solutions de l'alinéa 5 ou bien encore de toute autre solution apportée par l'Etablissement St Michel.

8 Chaque professeur peut, en accord avec l'élève et ses parents, proposer des horaires de permutation soit ponctuels soit définitifs pour le cours par exemple en vue d'harmoniser un binôme (formule duo) ou encore de permettre un travail croisé avec un autre enseignant sur un projet pédagogique ou artistique précis.

9 Il est rappelé que l'apprentissage de la musique nécessite un investissement personnel en terme de travail à la maison et d'assiduité en cours. Chaque professeur se réserve le droit d'exclure ou de ne pas accepter un élève qui n'aurait pas son matériel (instrument, partition, etc...).

10 Les éventuelles répétitions, spectacles ou auditions font partie intégrante du travail et peuvent, suivant le professeur et/ou le projet, se substituer à un cours « normal ».